Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0241S posée par Mme Pauline Martin

    Contrats animateurs et accompagnants d'élève en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0062G posée par Mme Pauline Martin

    Simplification et réduction du nombre des agences de l'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

  3. Question n° 02162 posée par Mme Pauline Martin

    Situation préoccupante de la compétitivité de la filière fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 01788 posée par Mme Pauline Martin

    Publication des décrets d'application relatifs au covid long

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 01378 posée par Mme Pauline Martin

    Vol de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 03737 posée par Mme Pauline Martin

    Suppression du tarif Livres et brochures

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 03534 posée par Mme Pauline Martin

    Expérimentation AESH et animateurs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03535 posée par Mme Pauline Martin

    Pénurie de médecins scolaires au sein de l'éducation nationale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 03304 posée par Mme Pauline Martin

    Gel brutal de la part collective du pass culture

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 03306 posée par Mme Pauline Martin

    Lacunes et les effets indésirables du dispositif de zones à faibles émissions

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

Voir toutes les questions sans réponses