Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0122S posée par Mme Jocelyne Antoine

    Inquiétudes pour l'avenir des industries en Meuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation

  2. Question n° 01154 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  3. Question n° 01155 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 00103 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Propagation de la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0936G posée par Mme Jocelyne Antoine

    Propos du Président de la République sur les finances locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03688 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Développement d'une filière nationale et européenne des télécommunications par satellite

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

  2. Question n° 03439 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation de la prime Ségur pour les associations tutélaires

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  3. Question n° 03109 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  4. Question n° 01890 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Avenir du HVO100 dans la décarbonation du transport lourd

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  5. Question n° 01156 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de contribution foncière des entreprises pour tous les mâts d'éoliennes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

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