Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/01/2026

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 05984 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  2. Question n° 04300 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Risque d'effondrement du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

  3. Question n° 04301 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de contribution foncière des entreprises pour tous les mâts d'éoliennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  4. Question n° 04302 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 04164 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Accès réduit des jeunes ruraux à l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00059 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Risque d'effondrement du secteur du bâtiment

    La question est caduque

  2. Question n° 00029 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat

    La question est caduque

  3. Question n° 00032 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

    La question est caduque

  4. Question n° 00009 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier

    La question est caduque

  5. Question n° 11170 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de contribution foncière des entreprises pour tous les mâts d'éoliennes

    La question est caduque