Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 0388G posée par Mme Sabine Drexler

    Problème du stockage des déchets du site de StocaMine

    Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 04629 posée par Mme Sabine Drexler

    Réforme des qualifications des personnels des micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 0458S posée par Mme Sabine Drexler

    Mise en oeuvre de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets du bâtiment

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme

  4. Question n° 0319S posée par Mme Sabine Drexler

    Maintien des effectifs de terrain du maillage territorial de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 03122 posée par Mme Sabine Drexler

    Répartition des zones de compétence entre la police et la gendarmerie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 06630 posée par Mme Sabine Drexler

    Reconnaissance de l'application « France Identité » par tous les services publics et fournisseurs de services

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 06581 posée par Mme Sabine Drexler

    Sort réservé aux vestiges archéologiques saisis par la justice

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 05646 posée par Mme Sabine Drexler

    Indemnisation des victimes des progestatifs de synthèse

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 03123 posée par Mme Sabine Drexler

    Sécurité informatique des établissements de santé

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 00358 posée par Mme Sabine Drexler

    Conventions régionales des parties et développement de la filière des matériaux bio et géosourcés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Voir toutes les questions sans réponses