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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0572G posée par M. Jérémy Bacchi

    Pour porter la paix face aux bellicistes

    Réponse du Ministère des armées et des anciens combattants

  2. Question n° 0245G posée par M. Jérémy Bacchi

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  3. Question n° 03266 posée par M. Jérémy Bacchi

    Financement des missions locales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  4. Question n° 03068 posée par M. Jérémy Bacchi

    Taux de décharge d'enseignement des directrices et directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 02949 posée par M. Jérémy Bacchi

    Restaurant universitaire et droit au maintien des rémunérations en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 06799 posée par M. Jérémy Bacchi

    Avenir de l'offre de soin dans le bassin de vie aptésien

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  2. Question n° 05825 posée par M. Jérémy Bacchi

    Nécessité pour la France d'être à la hauteur des enjeux face aux feux de forêt

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 05537 posée par M. Jérémy Bacchi

    Renouvellement de la convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la caisse autonome nationale de sécurité dans les mines

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 05145 posée par M. Jérémy Bacchi

    Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 03012 posée par M. Jérémy Bacchi

    Nouvelles menaces de fermeture du bureau de Poste de Ferrières Martigues

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

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