Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0494G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation du métayage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0440G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Souveraineté numérique et situation de l'entreprise Visibrain

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

  3. Question n° 0326G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Commande publique dans le numérique

    Réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

  4. Question n° 02911 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Mise à grand gabarit de la Seine entre Bray et Nogent-sur-Seine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  5. Question n° 0121G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation économique du Coq Sportif

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 06818 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Conditions de mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

    En attente de réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  2. Question n° 05962 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Extraterritorialité des sanctions prononcées par le département du Trésor américain

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 05695 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Intégrer le risque cyber au document unique d'évaluation des risques professionnels

    En attente de réponse du Ministère du travail et des solidarités

  4. Question n° 10911 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Pouvoir de police du maire en matière de travaux d'élagage

    La question est caduque

  5. Question n° 10912 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Critères d'éligibilité des titres financiers au plan d'épargne en actions destiné aux petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

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