Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 191 trouvées

  1. Question n° 0348S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Reconnaissance officielle de la musicothérapie en tant que discipline médicale

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  2. Question n° 0263S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Minoration des populations lors des processus de recensement démographique effectués par l'INSEE

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme

  3. Question n° 02442 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Arrêt de l'offre « Livres et brochures » du groupe La Poste

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0212S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

  5. Question n° 02353 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 03849 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Augmentation de la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives dans la population

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  2. Question n° 03850 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Assujettissement des associations à la taxe d'habitation

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 03851 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  4. Question n° 03852 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Attribution de la prime de résidence pour les personnels hospitaliers de l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil

    En attente de réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

  5. Question n° 03853 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réparabilité des batteries des véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

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