Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 0568G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  2. Question n° 04138 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Interdiction de la publicité pour les corridas dans les régions où elles sont interdites

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 04139 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Encadrement de la promotion et des initiations tauromachiques hors des zones de tradition

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0165G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Position de la France et de l'Union européenne face à la nouvelle présidence Trump

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 03002 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Financement réseau enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06664 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Frais d'examens pour les candidats individuels aux épreuves du diplôme national du brevet et baccalauréat

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 06665 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Retour en France et scolarisation pour les élèves ayant été scolarisés hors du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 06666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Contribution patronale au titre des pensions civiles des personnels de l'éducation nationale en détachement direct dans un établissement partenaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06667 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Transfert des dauphins de Marineland en Espagne puis en Chine

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

  5. Question n° 12392 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Pénurie des médicaments Pegasys et Aranes

    La question est caduque

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