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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 265 trouvées

  1. Question n° 06060 posée par M. Patrick Chaize

    Mesure du débit d'absorption spécifique et nouvelles technologies

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

  2. Question n° 05846 posée par M. Patrick Chaize

    Réglementation encadrant la mention « fermier » pour les produits laitiers autres que les fromages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0468G posée par M. Patrick Chaize

    Nomination du PDG du groupe La Poste

    Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 0646S posée par M. Patrick Chaize

    Péréquation des ressources des communes, dotation de solidarité rurale

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité

  5. Question n° 0594S posée par M. Patrick Chaize

    Autorisation de généralisation de la production de crevettes Macrobrachium rosenbergii

    Réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 06920 posée par M. Patrick Chaize

    Lutte contre la mise en vente de produits non conformes sur les places de marché extra européennes

    En attente de réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

  2. Question n° 0805S posée par M. Patrick Chaize

    Non remplacement d'un professeur au collège de Culoz-Béon dans l'Ain

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 06785 posée par M. Patrick Chaize

    Loi sur la profession d'infirmier et projet de décret d'application « activités et compétences »

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 06340 posée par M. Patrick Chaize

    École inclusive et coopération entre l'éducation nationale et le secteur médico-social

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 06342 posée par M. Patrick Chaize

    Contrat d'engagement du revenu de solidarité active et non prise en compte des missions professionnelles

    En attente de réponse du Ministère du travail et des solidarités

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