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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/01/2026
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 06811 posée par M. Édouard Courtial
Enjeux de souveraineté dans le programme européen système de combat aérien du futur
Réponse du Ministère des armées et des anciens combattants
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Question n° 06468 posée par M. Édouard Courtial
Soutenir les industries françaises du sucre, du chocolat et de la confiserie
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat
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Question n° 05124 posée par M. Édouard Courtial
Lutte contre les taxis clandestins
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 04954 posée par M. Édouard Courtial
Trafic de véhicules volés
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
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Question n° 04862 posée par M. Édouard Courtial
Augmentation des rave-party clandestines
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0806S posée par M. Édouard Courtial
Pollution aux substances perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés dans la vallée de l'Oise
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique
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Question n° 0807S posée par M. Édouard Courtial
Respect du devoir de mémoire
En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants
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Question n° 0808S posée par M. Édouard Courtial
Lutte contre le harcèlement scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06808 posée par M. Édouard Courtial
Fast-fashion et protection de notre industrie du textile
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Question n° 06812 posée par M. Édouard Courtial
Lacunes et incompréhensions persistantes dans les critères d'éligibilité et les modalités d'attribution des aides de l'État aux communes
En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation