Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0554G posée par M. Marc Laménie

    Préservation des petites lignes ferroviaires dans le Grand Est

    Réponse du Ministère des transports

  2. Question n° 0235G posée par M. Marc Laménie

    Simplification des normes

    Réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

  3. Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

    Inégalités du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 0347S posée par M. Marc Laménie

    Éligibilité de Sedan à la dotation de politique de la ville

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  5. Question n° 0160G posée par M. Marc Laménie

    Moyens humains de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1600S posée par M. Marc Laménie

    Moyens humains pour les tribunaux ardennais

    La question est caduque