Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/01/2026

Questions sans réponse

95 questions

  1. Question n° 0890S posée par M. Édouard Courtial

    Trafic de stupéfiants en zone rurale dans l'Oise

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0891S posée par M. Édouard Courtial

    Pression croissante sur la filière de la betterave sucrière

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0896S posée par M. Édouard Courtial

    Responsabilité pénale des maires face aux troubles à l'ordre public

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 07371 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements de la plateforme ROC et conséquences pour le recrutement des réservistes opérationnels

    En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants

  5. Question n° 07372 posée par M. Édouard Courtial

    Encadrement de la circulation des armes, lutte contre la détention illégale, contrôles et retraits administratifs

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 07373 posée par M. Édouard Courtial

    Enfants abordés par des inconnus, prévention, protocoles écoles et financement de dispositifs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 07374 posée par M. Édouard Courtial

    Impact sur les collectivités territoriales et établissements hospitaliers du redressement de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  8. Question n° 0806S posée par M. Édouard Courtial

    Pollution aux substances perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés dans la vallée de l'Oise

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique

  9. Question n° 0807S posée par M. Édouard Courtial

    Respect du devoir de mémoire

    En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants

  10. Question n° 0808S posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale