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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 1217S posée par Mme Nadine Bellurot
Maintenance du réseau et des infrastructures de l'opérateur de télécommunications Orange
La question est caduque
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Question n° 10664 posée par Mme Nadine Bellurot
Guichet central unique visant à coordonner et suivre le placement des animaux sauvages saisis
La question est caduque
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Question n° 06289 posée par Mme Nadine Bellurot
Règle de durée de séjour pour les ressortissants britanniques propriétaires d'une résidence secondaire en France
La question est caduque
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Question n° 23393 posée par Mme Nadine Bellurot
Versements effectifs des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la dotation de soutien à l'investissement local en faveur du bloc communal pour 2021
La question est caduque
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Question n° 21245 posée par Mme Nadine Bellurot
Gestion des boues des stations d'épuration durant la période de Covid-19
La question est caduque
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Question n° 21069 posée par Mme Nadine Bellurot
Pérennité du remboursement des téléconsultations à la sortie de la crise de la Covid-19
La question est caduque
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Question n° 21159 posée par Mme Nadine Bellurot
Continuité des services publics de distribution d'électricité dans le cadre du projet « Hercule »
La question est caduque
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Question n° 20395 posée par Mme Nadine Bellurot
Avenir de l'entreprise EDF dans le cadre du projet Hercule
La question est caduque
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Question n° 19438 posée par Mme Nadine Bellurot
Autorisation de tenir des visioconférences pour les services départementaux d'incendie et de secours
La question est caduque