Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/12/2025

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 0540G posée par M. Bernard Fialaire

    Lutte contre les nouvelles formes de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 05194 posée par M. Bernard Fialaire

    Reconnaissance des personnes ayant élevé un enfant sans lien juridiquement établi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 0607S posée par M. Bernard Fialaire

    Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises

    La question a été retirée

  4. Question n° 05109 posée par M. Bernard Fialaire

    Financement de la recherche

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 05110 posée par M. Bernard Fialaire

    Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 05116 posée par M. Bernard Fialaire

    Recul de la part de la France dans les publications scientifiques

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

  7. Question n° 0281G posée par M. Bernard Fialaire

    Respect des institutions et de l'État de droit

    Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  8. Question n° 04025 posée par M. Bernard Fialaire

    Recul de la part de la France dans les publications scientifiques

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

  9. Question n° 03878 posée par M. Bernard Fialaire

    Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 03525 posée par M. Bernard Fialaire

    Demande de point d'étape sur l'humusation

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation