Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0486G posée par M. Joshua Hochart

    Bilan de la gestion sanitaire des vagues de chaleur depuis 2003

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  2. Question n° 02734 posée par M. Joshua Hochart

    Situation économique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  3. Question n° 02740 posée par M. Joshua Hochart

    Gouvernance des hôpitaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 02741 posée par M. Joshua Hochart

    Réforme de l'aide médicale d'État

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

    Infirmiers sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 06411 posée par M. Joshua Hochart

    Décret d'application de la loi sur la profession infirmier

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  2. Question n° 05754 posée par M. Joshua Hochart

    Conséquences d'une réduction du plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  3. Question n° 05176 posée par M. Joshua Hochart

    Conséquences alarmantes des manquements de l'État dans la protection de l'enfance

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 04631 posée par M. Joshua Hochart

    Nécessité de renforcer le tutorat des étudiants en soins infirmiers

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 04632 posée par M. Joshua Hochart

    Accès aux soins palliatifs et création d'un sixième domaine de pratique avancée

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

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