Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/10/2025

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 03891 posée par Mme Dominique Vérien

    Calcul de la dotation Maison départementale des personnes handicapées

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé de l'autonomie et des personnes handicapées

  2. Question n° 02053 posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir des structures ASALEE

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  3. Question n° 02057 posée par Mme Dominique Vérien

    Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 02063 posée par Mme Dominique Vérien

    Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 02065 posée par Mme Dominique Vérien

    Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  6. Question n° 11665 posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir des structures ASALEE

    La question est caduque

  7. Question n° 06550 posée par Mme Dominique Vérien

    Cumul emploi-invalidité

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 03064 posée par Mme Dominique Vérien

    Publication du décret modifiant la composition des conseils territoriaux de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 02527 posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du secteur de la prestation de santé à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 0051S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre d'appels d'urgence de l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées