Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/10/2025

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02051 posée par Mme Dominique Vérien

    Prestation de serment des gardes particuliers

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02052 posée par Mme Dominique Vérien

    Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02059 posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11893 posée par Mme Dominique Vérien

    Prestation de serment des gardes particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11664 posée par Mme Dominique Vérien

    Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02586 posée par Mme Dominique Vérien

    Délai de raccordement des gendarmeries icaunaises à la fibre

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22921 posée par Mme Dominique Vérien

    Inégalités entre les communes et entreprises privées dans l'attribution des aides de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22811 posée par Mme Dominique Vérien

    Conséquences de la crise sanitaire sur les finances publiques locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible