Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 02051 posée par Mme Dominique Vérien

Prestation de serment des gardes particuliers

Réponse du Ministère de la justice

31/10/2024
Pertinence
Question n° 02052 posée par Mme Dominique Vérien

Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/10/2024
Pertinence
Question n° 02059 posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/10/2024
Pertinence
Question n° 02586 posée par Mme Dominique Vérien

Délai de raccordement des gendarmeries icaunaises à la fibre

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/02/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11893 posée par Mme Dominique Vérien

Prestation de serment des gardes particuliers

La question est caduque

30/05/2024
Pertinence
Question n° 11664 posée par Mme Dominique Vérien

Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité

La question est caduque

09/05/2024
Pertinence
Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

La question a été transformée.

08/07/2021
Pertinence