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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02059 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 25273 posée par Mme Dominique Vérien
Coût de l'entretien des cimetières pour les communes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été transformée.
Pertinence