Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus

    Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 19434 posée par M. Emmanuel Capus

    Convention d'objectifs et de gestion pour les mutualités sociales agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 18430 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 13249 posée par M. Emmanuel Capus

    Projet « Dry January »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 09720 posée par M. Emmanuel Capus

    Remise en cause du statut des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27221 posée par M. Emmanuel Capus

    Prix de la baguette de pain

    La question est caduque