Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/03/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02353 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 08008 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Fiscalité sur les boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 06421 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Exportation de céréales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

  4. Question n° 18044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 11929 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Financement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque