Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/12/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0402G posée par M. François Bonhomme

    Dégradations et actes antisémites

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0305G posée par M. François Bonhomme

    Interdiction du téléphone portable à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0175G posée par M. François Bonhomme

    Manifestations sur la ligne à grande vitesse Bordeaux - Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0032G posée par M. François Bonhomme

    Fin de l'expérimentation des caméras individuelles dans les transports en commun

    Réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0107G posée par M. François Bonhomme

    Respect de la laïcité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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