Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/01/2026

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05124 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre les taxis clandestins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  2. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

    Ponts de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 04801 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements au sein du réseau de transport en Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 03647 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements du réseau des trains express régionaux de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 03164 posée par M. Édouard Courtial

    Difficultés dans la mise en oeuvre de la loi d'orientation des mobilités pour la ville de Senlis

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10484 posée par M. Édouard Courtial

    Projet de canal Seine Nord Europe et sécurité

    La question est caduque

  2. Question n° 05148 posée par M. Édouard Courtial

    Mise en oeuvre des zones à faible émission

    La question est caduque

  3. Question n° 26965 posée par M. Édouard Courtial

    Avenir du fret ferroviaire

    La question est caduque

  4. Question n° 25223 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

    La question a été retirée

  5. Question n° 06244 posée par M. Édouard Courtial

    Surréservation

    La question est caduque