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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/01/2026

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 04321 posée par M. Édouard Courtial

    Vol d'arbres dans les forêts françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 04006 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le trafic transfrontalier de déchets

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

    Projet éolien près du marais de Sacy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 07026 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 07044 posée par M. Édouard Courtial

    Abandon de chiens et retour aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0806S posée par M. Édouard Courtial

    Pollution aux substances perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés dans la vallée de l'Oise

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique

  2. Question n° 0758S posée par M. Édouard Courtial

    Multiplication des dépôts sauvages dans le département de l'Oise

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

  3. Question n° 06681 posée par M. Édouard Courtial

    Nouvelle consigne

    La question est caduque

  4. Question n° 06595 posée par M. Édouard Courtial

    Qualité de l'eau

    La question est caduque

  5. Question n° 0523S posée par M. Édouard Courtial

    Dépôt de déchets du Grand Paris dans l'Oise

    La question est caduque

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