Sénat - Les rapports d'information

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Rapports d'information

Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
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Liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours

La politique du livre face au défi du numérique
- Rapport d'information n° 338 (2009-2010) du 25 février 2010 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des Finances
- Synthèse du rapport
Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010
- Rapport d'information n° 337 (2009-2010) du 25 février 2010 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2010
- Rapport d'information n° 336 (2009-2010) du 25 février 2010 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030, un exercice de prospective
- Rapport d'information n° 335 (2009-2010) du 25 février 2010 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique
- Rapport d'information n° 333 (2009-2010) du 24 février 2010 - par M. Claude JEANNEROT, fait au nom de la commission des Affaires sociales
Vers une dotation globale de péréquation ? A la recherche d'une solidarité territoriale
- Rapport d'information n° 309 (2009-2010) du 23 février 2010 - par MM. Jacques MÉZARD et Rémy POINTEREAU, fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1)
- Rapport n° 307 (2009-2010) du 19 février 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les îles Eparses, terres d'avenir
- Rapport d'information n° 299 (2009-2010) du 17 février 2010 - par M. Christian COINTAT, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009
- Rapport d'information n° 241 (2009-2010) du 2 février 2010 - par M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication
Avenir de l'Agence France-Presse
- Rapport d'information n° 240 (2009-2010) du 2 février 2010 - par MM. Jacques LEGENDRE et David ASSOULINE, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication
"Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Rapport n° 204 (2009-2010) du 15 janvier 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?
- Rapport d'information n° 182 (2009-2010) du 17 décembre 2009 - par MM. Gérard CÉSAR, Gérard CORNU, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Gérard LE CAM, Jean-Claude MERCERON, Georges PATIENT et Paul RAOULT, fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009
- Rapport n° 181 (2009-2010) du 17 décembre 2009 - par M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom Délégation parlementaire au renseignement
Mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'économie du 4 aout 2008 : un premier bilan contrasté
- Rapport d'information n° 174 (2009-2010) du 16 décembre 2009 - par Mme Élisabeth LAMURE, fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
- Rapport d'information n° 161 (2009-2010) du 15 décembre 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication
Rapport d'activité pour l'année 2009 et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »
- Rapport d'information n° 156 (2009-2010) du 11 décembre 2009 - par Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Synthèse du rapport
Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
- Rapport n° 155 (2009-2010) du 9 décembre 2009 - par MM. Michel LEJEUNE, député et Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
- Rapport n° 135 (2009-2010) du 4 décembre 2009 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne
- Rapport d'information n° 119 (2009-2010) du 26 novembre 2009 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des Affaires européennes
Politique énergétique européenne
- Rapport d'information n° 108 (2009-2010) du 19 novembre 2009 - par Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom de la commission des Affaires européennes
Le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice : le programme de Stockholm
- Rapport d'information n° 107 (2009-2010) du 19 novembre 2009 - par Mme Annie DAVID, MM. Jean-Claude PEYRONNET et Hugues PORTELLI, fait au nom de la commission des Affaires européennes
Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009 )
- Rapport d'information n° 92 (2009-2010) du 5 novembre 2009 - par MM. Josselin de ROHAN, Didier BOULAUD et Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Retraite des mères de famille
- Rapport d'information n° 83 (2009-2010) du 3 novembre 2009 - par Mme Jacqueline PANIS, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éducation nationale et quartiers de la politique de la ville : assurer l'égalité républicaine
- Rapport d'information n° 81 (2009-2010) du 3 novembre 2009 - par MM. Philippe DALLIER et Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des Finances
En attendant la convergence tarifaire...
- Rapport d'information n° 76 (2009-2010) du 3 novembre 2009 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des Affaires sociales
Filière laitière : à la recherche d'une nouvelle régulation
- Rapport d'information n° 73 (2009-2010) du 30 octobre 2009 - par MM. Jean-Paul EMORINE et Gérard BAILLY, fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Pour une gestion transparente des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics
- Rapport d'information n° 67 (2009-2010) du 27 octobre 2009 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances
57 propositions pour un nouvel ordre financier mondial
- Rapport d'information n° 59 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances
L'ONF à la croisée des chemins
- Rapport d'information n° 54 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des Finances
Prélèvements sociaux : les limites de l'attentisme
- Rapport d'information n° 53 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des Affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 49 (2009-2010) du 20 octobre 2009 - par M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la commission des Finances
Quels prélèvements obligatoires pour la sortie de crise ?
- Rapport d'information n° 45 (2009-2010) du 15 octobre 2009 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances
Les pôles de compétitivité : bilan et perspectives d'une politique industrielle et d'aménagement du territoire
- Rapport d'information n° 40 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par MM. Michel HOUEL et Marc DAUNIS, fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas
- Rapport d'information n° 39 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par M. Jean-Claude FRÉCON et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des Finances
« Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation », (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 organisée par M. Claude BIRRAUX, député, et M. Jean-Claude ETIENNE)
- Rapport n° 25 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'évolution du rôle européen du Sénat
- Rapport d'information n° 24 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des Affaires européennes
Où vont les agences européennes ?
- Rapport d'information n° 17 (2009-2010) du 7 octobre 2009 - par M. Denis BADRÉ, fait au nom de la commission des Affaires européennes et de la commission des Finances

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